Archives de catégorie : Conseils municipaux

Conseil municipal du 30 juillet 2015

Le 30 juillet 2015, un conseil municipal « surprise » a eu lieu pour entériner la fameuse renégociation de l’emprunt effectué par la commune pour la construction de la salle polyvalente.

Je n’ai pas pu y assister, mais j’ai pu lire le compte-rendu affiché à la mairie.

Si vous êtes allergiques aux chiffres, n’allez pas plus loin, attendez simplement quelques semaines pour avoir le bilan de cette renégociation.

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Conseil municipal du 18 juin 2015

Avec beaucoup de retard, voici quelques informations et réflexions sur le conseil municipal du 18 juin 2015. Je n’ai pas le compte-rendu officiel, le dernier disponible sur le site de la mairie est celui du 5 novembre 2014. Il faut savoir que pour qu’un compte-rendu soit publié sur le site internet de la mairie, il faut qu’il ait été approuvé lors du conseil municipal suivant. Ceci explique en partie cela.

Par contre, quelques jours après un conseil, le compte-rendu est affiché sur les panneaux à l’extérieur de la mairie pendant environ une semaine (ou deux ?).

Bref, en me reportant à mes notes, voici quelques informations :

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Conseil municipal de Seyssuel du 12 mars 2015

C’était un jour attendu, la présentation du premier budget élaboré par la nouvelle équipe municipale de M. Belmonte. D’ailleurs, il y avait un peu plus de spectateurs que d’habitude (12), mais moins de conseillers (15 sur 19). A noter la démission de M. Fougère, qui n’est pas encore remplacé, la mairie est en train de contacter les autres membres de la liste Vallent pour trouver un volontaire.

On sentait tout de suite qu’on allait pas rigoler ce soir, chaque conseiller avait reçu un dossier avec l’ensemble des chiffres qu’il allait devoir approuvé.

C’était aussi la première fois que j’assistais à la présentation du budget d’une commune, je pensais naïvement que ce serait l’occasion de connaître le coût de certains postes, comme par exemple celui de l’entretien des bâtiments communaux, celui du fameux panneau lumineux, le côut des TAP (Temps d’Activités Périscolaires)…

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Conseil municipal du 5 novembre 2014

Celui-là, j’ai failli le rater. En fait, je l’ai raté à moitié, je suis arrivé 45 minutes en retard. Heureusement que le jour-même j’ai croisé un conseiller car je n’étais pas au courant. Du coup j’avais une réunion de prévue et j’ai manqué la moitié du conseil.  Et oui, la seule manière d’être informé est de passer régulièrement à la mairie. Pas d’information sur le site internet, qui d’ailleurs n’est plus trop mis à jour depuis quelque temps.

Il y avait quatre absents au conseil, huit personnes dans le public.

Je me suis fait raconter le début, et bonne nouvelle, les permis de construire ont été annoncés. Par contre, ils ne sont pas inscrits dans les compte-rendus (c’était pareil avant), il faut là encore surveiller l’affichage en mairie.

Cette fois, tout le conseil s’est passé dans la bonne humeur, il n’y a pas eu de remarques particulières vis à vis de l’ancienne équipe.

Quelques infos en vrac :

  • Lettre d’info : distribution encore perfectible (noyée dans la pub), il faudra trouver une autre solution.
  • Prochain bulletin municipal (un par an),  trente-six pages couleur, première quinzaine de janvier.
  • Le dossier sur  la mise en place d’un marché dans la commune avance bien.
  • Panneaux d’indication de la nouvelle salle polyvalente (et pour les entreprises) : une étude est en cours, la mairie se rapproche de la communauté d’agglos pour réduire les coûts. Une signalétique provisoire devrait être mise en place.
  • Le panneau lumineux a beaucoup de succès auprès des associations.
  • Les abris de jardins soumis à déclaration préalables seront exonérés de taxe d’aménagement.
  • 10 ans de Vitis Vienna : j’ai enfin compris qui organisait et payait quoi : les viticulteurs de l’association ont invité des personnalités au repas de midi préparé par Patrick Henriroux (vignerons, cavistes, restaurants étoilés, journalistes), et la municipalité a pris en charge le buffet de la soirée des Pressailles (450 personnes, environ 3000 €). Une photo des personnalités présentes au repas se trouve actuellement sur le site de la mairie.
  • Les TAP (Temps d’Activités Périscolaires) fonctionnent bien. Sur 145 élèves, 106 ont participé au premier cycle (tennis, yoga, musique, judo), 95 sont inscrits pour le deuxième (multisports, cuisine, arts plastiques, aïkido).
  • Repas des anciens : 150 personnes inscrites, contre 120 l’année dernière.
  • Le renouvellement du matériel informatique de l’école (16 postes) sera maintenant réalisé par ViennAgglo.
  • Très haut débit : une réunion est prévue avec Orange début décembre, nous en saurons peut-être plus pour les voeux du maire.

Quelques précisions sur le matériel informatique de l’école :  les 16 postes seront renouvelés tous les 5 ans, pour un coût annuel de 3300 €.  Si cette somme comprend le matériel, les logiciels, l’installation, la maintenance et l’assistance, ça me parait raisonnable.

Conseil municipal du 18 septembre 2014

Une douzaine de personnes dans le public.

Comme lors du dernier conseil, une bonne ambiance dans le conseil (2 absents), qui tourne cependant un peu à l’auto-satisfaction : tout le monde travaille bien, tous les dossiers avancent bien, tout était réussi…

D’habitude, on entend « c’était mieux avant« . Au conseil, on comprend surtout « c’est mieux maintenant« , car avant, c’était pas terrible. Lors du dernier CM, c’était la mauvaise gestion des comptes de l’ancienne équipe qui nécessitait un audit. Cette fois, c’est l’entretien de l’école qui a été pointé du doigt. M. Fanget dresse la liste des travaux faits et à faire, la liste est longue. Et M. Belmonte enfonce le clou : « c’est impensable (…), l’école est dans un état déplorable« . On apprend que le grillage entre la maternelle et l’école élémentaire présentait un véritable danger, que la température des classes variait entre 19 et 24 degrés !
Heureusement, le grillage ainsi que la chaudière ont été changés.
Les anciens conseillers se sentent évidemment visés, l’ambiance devient plus lourde…
Même s’il y a des reproches à faire à l’ancienne gestion, je ne pense pas que ce genre de remarques et surtout les mots employés pendant les séances publiques soient nécessaires, surtout lorsque l’on clame que l’on veut travailler avec les élus de l’ancien conseil. Vu du public, on sent que ce n’est pas gagné.
M. Belmonte calme un peu le jeu en disant que s’il critique l’ancienne mairie, il reconnait aussi les points positifs, ou plutôt le point positif, à savoir la bonne santé financière de la commune.
Un peu plus tard dans la séance, suite à une remarque concernant la distribution aléatoire du premier exemplaire de « Seyssuel & Vous », il ira même jusqu’à admettre une erreur dans le choix du prestataire : « quand on est moins bon, on le dit« . Chapeau bas.

Je reprends maintenant quelques points évoqués lors du précédent conseil :

  • Permis de construire : ils ne sont toujours pas annoncés.
  • Aménagement du centre village : on en sait plus sur le compromis trouvé avec la société Rampa pour conserver l’ancienne salle des fêtes (et donc construire un immeuble de moins). Le prix de vente de la parcelle concernée passera de 560 000 € à 485 000 € (chiffres de mémoire, je vérifierai avec le compte-rendu officiel). Je rappelle qu’en principe, le prix de vente des logements ne devrait pas être impacté.
  • Finances : pas de nouvelles de l’audit. Les conseillers municipaux volontaires suivront une formation d’1h30 sur le fonctionnement des finances de la commune.

Autres sujets abordés :

  • Tarif de location de la salle des fêtes : petite salle 400 €, grande salle 600 €, pour avoir la cuisine il faut ajouter 150 €. Salle complète : 400 + 600 + 150 = 1150 €. Pour l’instant, la location est réservée aux Seyssuelois.
  • Commission communale des impôts directs. Quèsaco ? Si vous n’en savez pas plus que moi, je ferai un article à ce sujet plus tard. Je commence à me renseigner chez Gogol.
  • Actualisation du coefficient multiplicateur sur la taxe d’électricité. Cette taxe revient directement à la commune. Son montant est calculé à partir d’un coefficient, choisi par la mairie, mais qui doit être compris pour 2015 entre 0 et 8,5. Sa valeur maximale évolue chaque année. Elle était de 8 en 2011.
    Sachez que cette taxe rapporte aux alentours de 63 000 € à la commune.
    Pour 2015, la mairie a décidé de laisser le coefficient  à 8,44 alors qu’elle aurait pu le passer à 8,5.
  • Temps d’activité Périscolaire (TAP) : la rentrée s’est bien passée, les activités sont en place, les enfants sont contents, les parents sont contents, les animateurs sont contents… Environ 120 élèves sur 220 sont inscrits à ces activités (musique, yoga, sport, initiation à l’entreprise…). Il en coutera 3 euros par enfant et par vendredi aux parents. Le coût total de cette réforme scolaire pour la mairie est de 50 000 €, auxquels il faudra soustraire la participation des parents et celle de l’état.
  • Communauté d’agglo : rien à signaler, la prochaine réunion a lieu jeudi prochain (25 septembre).
  • Panneau lumineux : j’ai toujours pensé que ces panneaux n’étaient pas très utiles, que ça devait coûter cher (je ne connais pas le prix) pour une diffusion d’informations restreinte. Mais apparemment nous ne sommes pas très nombreux de cet avis, il y en a dans la grande majorité des communes, il y en aura bientôt un à Seyssuel, à côté de la salle Trémeau.  De ce que j’ai compris, il sera devant le petit espace vert, visible du parking de l’école et de la route (dans le sens tennis – place). J’espère qu’il ne distraira pas trop les automobilistes à l’approche de l’entrée du parking de l’école et du passage piéton.
    Ce panneau pourra être mis à jour par internet, on est au top de la technologie !
  • 8 novembre : Fête des pressailles, organisée par l’association Vitis Vienna. A midi, un repas pour les vignerons de l’association et leurs invités, repas préparé par l’un des chefs de l’Agora des chefs de Vienne et je cite « ce ne sera pas l’un des moins mauvais« . L’après-midi, la fête s’ouvre au public avec une visite des vignes si le temps le permet, puis à partir de 17h, chaque producteur amènera 20 litres de son vin pour une dégustation. Pour participer à cette dégustation, il faudra acheter un verre gravé pour l’occasion, au tarif de 5€.
  • 11 novembre : une cérémonie spéciale pour les 100 ans du début de la guerre de 14, avec participation des enfants puis exposition à la salle polyvalente.
  • Inauguration de la salle polyvalente : c’est officiel, elle aura lieu en même temps que les voeux du maire, le 9 ou le 10 janvier 2015.
  • 4G : pour terminer ce conseil, M. Belmonte nous annonce que SFR va installer une antenne 4G au plat du loup.
    C’est effectivement une bonne nouvelle, mais la 4G est avant tout faite pour les téléphones,  les tablettes et les ordinateurs portables nomades. En effet, pour permettre une bonne qualité de service, il y a des quotas de données (contrairement à nos box). Le plus gros forfait data proposé actuellement par SFR n’offre que de 12 Go de données pour 25 € (plus la télé en direct en illimité). C’est encore un peu juste pour une consommation moyenne d’internet, car une fois le quota atteint, le débit est limité (128 Mb/s). A moins d’être un petit consommateur, il vous faudra donc attendre encore un peu pour avoir soit des forfaits plus gros et pas trop chers en 4G, soit la fameuse fibre optique.

Téléchargez le compte-rendu officiel : CR-2014-9-18.pdf

Conseil municipal du 25 juin 2014

Avec un peu de retard, mes remarques sur le conseil municipal du 25 juin. Le compte-rendu officiel : CR-2014-6-25.pdf

Il y avait entre 10 et 15 personnes dans le public.

L’ambiance dans le conseil est bonne, le ton est à la plaisanterie, les relations entre la nouvelle équipe et les quelques anciens sont courtoises. Il n’y aura qu’une montée en tension lors de la discussion sur la tenue des comptes, j’en reparlerai plus loin.

Voici mes remarques :

  • Permis de construire : contrairement aux anciens conseils, la liste des demandes de permis n’est pas exposée. On est juste informé qu’il y a eu des demandes… Dommage, c’est toujours intéressant de savoir ce qui se passe…
  • Aménagement du centre du village : la municipalité annonce après avoir discuté avec la société Rampa, que l’ancienne salle des fêtes sera conservée. Il y aura un immeuble de moins que prévu (3 au lieu de 4) derrière la mairie. On nous dit qu’un compromis a été trouvé. Ce qu’il serait intéressant de savoir, c’est ce qu’a obtenu la société Rampa pour compenser son manque à gagner, sachant que le prix de vente des logements restants n’augmentera pas. Une remise sur le prix de vente du terrain ?
  • Finances : c’est là que ça commence à chauffer. Pendant la campagne, M. Delaigue s’était étonné du taux élevé de l’emprunt  pour le financement de la nouvelle salle des fêtes et nous avait promis de le renégocier à la baisse. On allait faire de grosses économies. C’était sans compter sur les frais de remboursement anticipés (somme d’argent à payer à la banque que l’on quitte pour une autre avant la fin programmée du remboursement du prêt). En étudiant le dossier, il s’est rendu compte que ces frais étaient exorbitants (90 000 € pour 1 500 000 € empruntés) et qu’ils engloutiraient les éventuels bénéfices d’un changement de banque et de taux. De plus, il est reproché à l’ancien maire de ne pas avoir fait jouer suffisamment la concurrence.  Mais ce n’est pas tout, il est également reproché à l’ancienne municipalité d’avoir mal tenu les comptes. A tel point que la mairie demande un audit. Le ton monte un peu avec M. Fougère qui défend sa gestion des finances. Heureusement, M. le maire tempère les débats en insistant sur le fait que la commune est en bonne situation financière.  Attendons les résultats de l’audit…

Ce qui est intéressant, c’est qu’à l’issue de cet audit, du travail de M. Delaigue et de la commission des finances, au devrait pouvoir connaitre précisément le coût de chaque poste et en particulier celui du maintien de l’ancienne salle des fêtes.