Un seul conseiller absent et excusé (M. Goudmann).

Comme annoncé lors du dernier conseil, le Conseil Municipal doit se prononcer sur le principe de regroupement de la communauté de  communes de la région de Condrieu et de ViennAgglo.
Il y quand même un petit soucis : le Préfet de l’Isère est favorable à ce regroupement, alors que le Préfet du Rhône (dont dépend  Condrieu) est contre. Il faudra que ces préfets se mettent d’accord !
En attendant, le Conseil municipal donne  un avis favorable à ce regroupement.
Il sera question, dans un deuxième temps, du rapprochement de ViennAglo avec la communauté de communes du pays Roussillonais.

La commission finances présente ensuite le « Schéma de mutualisation de services de ViennAgglo ». C’est un document (que ViennAgglo est obligée de rédiger) qui propose 12 actions organisées dans le but de permettre aux communes de faire des économies :

•  en faisant des achats groupés (exemple : papeterie)
• en mettant en place des prestations de ViennAgglo pour les communes (exemple : déneigement)
•  en constituant des services communs (exemple : proposer une maîtrise d’ouvrage)

Pour une fois, il y eu un débat entre les Conseillers. M. Cottalorda, qui a participé aux réunions avec la commission finances de ViennAgglo explique que les groupements d’achats envisagés ne seraient pas intéressants financièrement pour la commune. De même, la mise en commun de certains services serait difficile à mettre en œuvre, plusieurs communes pourraient en avoir besoin en même temps (déneigement ou maitrise d’ouvrage). Mme Novotny est un peu dubitative, mais annonce qu’elle sera solidaire avec le reste du Conseil.
Après quelques autres questions, il est décidé d’émettre un avis défavorable, sachant que ce schéma de mutualisation sera ré-examiné chaque année.
Je note que ce schéma de mutualisation a récemment été approuvé par le conseil municipal de Vienne.
Sur ce dossier, la commune de Seyssuel s’est désolidarisée de ViennAgglo et de la ville de Vienne.

Pour la prochaine délibération, je reprends le texte du compte-rendu. Je précise juste que c’est Mme Novotny qui a présenté ce projet.

M. le Maire informe l’assemblée qu’une soirée théâtrale sera organisée par la Mairie, le 29 janvier 2016. Des arrêtés seront préparés afin d’agencer cette manifestation, pour la constitution d’une régie recettes ainsi que pour la nomination d’un régisseur.

M. le Maire propose plusieurs tarifs :

Ventes de billets en Mairie du 11 au 29 janvier 2016 (17 heures) :

•  tarif moins de 18 ans et étudiants : 5 €
• tarif adulte : 7 €

Ventes de billetsau guichet le 29 janvier 2016 :

• tarif moins de 18 ans et étudiants : 8 €
• tarif adulte : 10 €

J’ajoute que la pièce s’intitule « Room Service », avec Fabrice Pannetier, acteur d’une trentaine d’années qui a passé son enfance à Seyssuel.
En cherchant quelques renseignements sur la pièce, je suis tombé sur une interview de Fabrice Pannetier, qui fait quelques annonces sur son futur retour à Seyssuel. Lorsqu’on lui demande ses projets pour 2016, il répond, je cite :

« Nous allons être en tournée avec Room Service, Piège Pour Un Homme Seul et La Souricière et je prends la direction d’un festival de théâtre dans ma région, l’enfant du village va revenir à Seyssuel, cela va s’appeler Seyssuel Fait Sa Comédie et cela va être un festival de théâtre et d’humour et cela va être la première édition au printemps prochain.
C’est le début d’une belle aventure qui je l’espère durera des années. J’en suis très content et on pourra retrouver Soixante Degrés dans ce festival ! »

Il semblerait que la Mairie se lance à fond dans le théâtre !

La résolution suivante concerne quelques mouvements comptables. Je note juste que 11 300 € sont affectés au poste « Fêtes et Cérémonies », certaines dépenses n’ayant apparemment pas été correctement anticipées.

Une autre résolution concerne la taxe d’aménagement, en vigueur pour toute construction de plus de 5 m² et de plus de 1,8 m de hauteur sous plafond sur son terrain. Le conseil municipal décide d’exonérer pour 2016 la part de la taxe qui revient à la commune pour les abris de jardin soumis à déclaration préalable (surface comprise entre 5 et 20 m²).
D’après mes calculs, ceci représente une économie de 35,25 euros par m². Il restera toutefois a payer la part qui revient au département et qui s’élève à 17,6 € par m² (il y a un abattement de 50% si la surface de votre abri de jardin ajoutée à la surface de l’existant est inférieure à 100 m²).

Résolution suivante : le parc de loisirs, dont le coût est estimé à 213 000 €HT sera subventionné à hauteur de 127 800 €, il ne restera que 85 200 €HT à la charge de la commune.

Quelques autres informations :

• L’avaloir du lotissement Les Aulnes a été élargi, les maisons ne devraient plus être inondées. M. Gay doute de l’efficacité du système tant que la pente de la route ne sera pas accentuée en direction de l’avaloir, ce qui devrait être fait lors du réaménagement du centre du village.
• Le journal municipal n°2 sera distribué avant la fin de l’année.
• Suite aux évènements du 13 novembre, le préfet à soumis l’idée d’armer les policiers municipaux, le conseil municipal y réfléchira.
• Les vœux du Maire auront lieu le 8 janvier à 19h.